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MENTIONS LEGALES (LEGAL NOTICE)
ANFB-ac
Siège : Domaine de la Cassagnère, 5, rue du château 31270 CUGNAUX
PUBLICATION
• Association nationale franco-britannique - ANFB-ac
(Souvenir des anciens combattants 14-18, 39-40, FFL et OPEX)
• forme juridique : Loi 1901
• siège social : chez le président - Domaine de la Cassagnère - 5, rue du château 31270 CUGNAUX
* fondée en 1933, déclarée le 15 mai 1945
• déclarée en Préfecture de Toulouse, parue au JO n° 456 du 10 février 2007
* déclarée en Prefecture de la Marne n° 1/01277, JO du 18/10/1999 n° 3182, puis au JO du 21/07/2012 n° 546
* enregistrée au Ministère des anciens combattants sous le n° 175
• adhérente de la FNAM n° 153, inscrite à l'ONAC-vg
* adhérente n° A699 du Comité de la Flamme sous l'Arc de Triomphe
NOUS CONTACTER
• à l’adresse du siège ou par messagerie courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
LE SITE : https://www.anfb-asso.fr : le site est la propriété de l’association ANFB-ac.
• Représentant légal : Docteur Jean-François GOURDOU Président du Conseil d’administration
• Administration du site : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
• Migration & Maintenance du site : Sté H.O.B. 48, avenue de la Liberté - 06220 GOLFE JUAN
+33 954 436 720 - Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
• Hébergement :
PLAN DU SITE
Le site affiche une arborescence selon un menu proposant la consultation des pages portant l’indication de leur finalité.
L’accès public s’ouvre sur un menu limité. Il souhaite la bienvenue aux visiteurs par la page
d'accueil et fournit des renseignements sur l'association, Qui sommes-nous et l'adhésion (Adhérer).
Les adhérents, une fois habilités, par introduction de l’identifiant et du mot de passe, accèdent à la totalité du menu en ayant le choix du menu complémentaire (Compte-rendu d'AG et Actualités).
MENTIONS LÉGALES
( Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique)
Dans le cadre de son activité associative, le site a pour vocation l’information et
l’échange avec les adhérents et les partenaires de l’ANFB-ac. Il est accessible au public en
général et aux adhérents pour les parties qui leur sont spécifiques sous habilitation.
Les données affichées dans le site sont relatives à son fonctionnement et celles
concernant les adhérents n’ont qu’un caractère d’identification nécessaires à la
gestion de l’association. Les données sont gérées en conformité avec les dispositions
stipulées dans le RGPD *.
CONDITIONS d'ACCES et UTILISATION
Le présent site propose un ensemble de services destinés à faciliter l’information et
la communication entre les adhérents sur les sujets qui concernent l’objet social de
l’ANFB-ac. Ce site se veut un espace d’échange entre les membres.
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Informations mises à disposition
Ce site comporte des informations propres à l’association. Le contenu mis à disposition
sur le présent site est fourni à titre strictement informatif. L’existence d’un lien de ce
site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il
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Tarification
L’accès à ce site est gratuit.
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Informatique et libertés
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* Le règlement ( no 2016/679) général sur la protection des données RGPD, est un règlement de l’Union européenne qui constitue le texte de référence en matière de protection des données à caractère personnel.
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